Assistant communicationAssistant communication
©Assistant communication|Xavier Thomas
Mentions légales

Mentions légales

Ajouter aux favoris

ÉDITEUR DU SITE

Le site vichyevenements.fr est édité par l’Office de Tourisme de Vichy

Siège social : 19 Rue du Parc, 03200 Vichy, France
Responsable Communication : Xavier THOMAS

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

Le site vichyevenements.fr est réalisé par Raccourci Agency, situé au 18 boulevard du Maréchal Lyautey, 17000 La Rochelle.

HÉBERGEMENT DU SITE

OVH : https://www.ovh.com

DISPOSITIONS LÉGALES

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles,

le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l’Office de Tourisme de Vichy. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

DROITS D'AUTEURS

Le présent site Internet constitue une œuvre dont l’Office de Tourisme de Vichy est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Office de Tourisme de Vichy ou de tiers ayant autorisé l’Office de Tourisme de Vichy à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

MISE EN GARDE GÉNÉRALE

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

L’éditeur du site se réserve le droit de corriger, modifier ou supprimer le contenu à tout moment et sans préavis.